2008-2009 : LES CIRCULAIRES DU RECTORAT DE GRENOBLE - Les dates des C.A.P.A.

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Les dates des CAPA 2008-2009 :

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Année scolaire 2008-2009 :

LES CIRCULAIRES

DU RECTORAT DE GRENOBLE

  • page mise à jour CHAQUE SEMAINE en fonction de l’arrivage !  attentio1.gif

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19/06/2009 From: <Ce.Dipere@ac-grenoble.fr> Sent: Friday, June 19, 2009 8:54 AM Subject: rattachement administratif des TZRJe vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les circulaires relatives au rattachement administratif des TZR. Il vous appartient de les communiquer aux TZR placés sous votre responsabilité afin qu’ils puissent établir leur demande de changement. Je vous rappelle qu’un TZR désireux de conserver son établissement de rattachement administratif n’a aucune démarche à effectuer. Cordialement

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la circulaire relative aux demandes de temps partiel des titulaires affectés sur zone de remplacement. Cordialement

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06/03/2009 From: <Ce.Dipere@ac-grenoble.fr> Sent: Friday, March 06, 2009 2:50 PM

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la circulaire relative aux mesures de carte scolaire et la circulaire relative au mouvement intra-académique du mouvement national à gestion déconcentrée des personnels enseignants du second degré autre que PEGC et des personnels d’éducation et d’orientation pour la rentrée 2009. NB : le répertoire académique vous parviendra prochainement. Cordialement

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14/01/2009 From: <Ce.Dipere@ac-grenoble.fr> Sent Wednesday, January 14, 2009 3:45 PM Subject: Circulaire notation administrativeJe vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la circulaire relative à la notation administrative des personnels enseignants, d’éducation et d’orientation.

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09/01/2009 From: <Ce.Dipere@ac-grenoble.fr> Sent: Friday, January 09, 2009 8:52 AM Subject: circulaire des promotions de corps et de grade
Je vous prie  de bien vouloir trouver ci-joint la circulaire relative aux promotions de corps et de grade 

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22/12/2008 From: <Ce.Dipere@ac-grenoble.fr> Sent: Monday, December 22, 2008 8:50 AM Subject: circulaire congé formation.

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la circulaire relative aux demandes de congé formation pour la rentrée scolaire 2009-2010. Cordialement.

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22/12/2008 From: <Ce.Dipere@ac-grenoble.fr> Sent: Monday, December 22, 2008 11:03 AM Subject: circulaire du temps partiel.

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la circulaire relative au temps partiel des personnels enseignants, d’éducation et d’orientation pour l’année scolaire 2009-2010. Cordialement.

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10/12/2008 From: <Ce.Dipere@ac-grenoble.fr> Sent: Wednesday, December 10, 2008 11:06 AM Subject: Circulaire CPA

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la circulaire relative à la CPA des personnels enseignants et des personnels d’éducation et d’orientation.

  •  CPA Circulaire 2009

  • Les personnels concernés utiliseront la fiche jointe en annexe 2 et la transmettront après visa du chef d’établissement à la DIPER E pour le 12 janvier 2009 délai de rigueur.

  • NB : Les agents désireux de faire le point sur leur situation individuelle sont invités à consulter le site http://retraites.gouv.fr où un simulateur de calcul leur permet de réaliser toutes les simulations souhaitables.

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09/12/2008 From: <ce.dex@ac-grenoble.fr> Certifications Complémentaires des 1er et second degrés 2009.

Veuillez-trouver ci-dessous la circulaire et documents concernant les certifications complémentaires des personnels enseignants des premier et second degrés.
La division des examens et concours :

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27/11/2008 From: <Ce.Dipere@ac-grenoble.frDispositif d’accompagnement des personnels d’enseignement, d’éducation et d’orientation confrontés à des difficultés de santé.

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-dessous la circulaire relative au dispositif d’accompagnement des personnels d’enseignement, d’éducation et d’orientation confrontés à des difficultés de santé :

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03/10/2008 From DAG 3 <marie-odile.durufle@ac-grenoble.fr> : Circulaire de l’ action sociale 2008-2009

Circulaire AS 2008.pdf

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24/09/2008 From SIEN <ce.sien@ac-grenoble.fr> : Protocole d’inspection des IEN ET EG

 Protocole Inspection IEN.pdf

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23/09/2008 From<Ce.Dipere@ac-grenoble.fr> : Circulaire sur le Remplacement

08087 Potentiel de remplacement Organisation Fonctionnement.pdf

08087 Activites Pedagogiques TZR, HSA….. .pdf

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19/09/2008 From <Ce.Dipere@ac-grenoble.fr> : Circulaire Prise en charge Frais de Transport

08088a Prise en charge partielle des titres de transport.pdf

08088 Prise en charge partielle des titres de transport.pdf

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19/09/2008 From <Ce.Dipere@ac-grenoble.fr> : Circulaire TZR

Paiement des frais de déplacements et des ISSR, la circulaire vient de paraître. Elle doit obligatoirement être affichée dans votre établissement.

  • Ne pas confondre : Les ISSR : Indemnités de Sujétions Spéciales de Remplacement qui est une indemnité de fonction de remplacement ; Les Indemnités de déplacements (frais de déplacement).

    3 possibilités de remboursement : 1°/ Les frais de déplacement ; 2°/ Les ISSR ; 3°/ L’indemnisation aux frais réels

    Les frais de déplacement sont versés aux enseignants TZR nommés pour la durée de l’année scolaire dans une commune différente et non limitrophe de leur commune de rattachement administratif. Le calcul est effectué forfaitairement sur la base de 5 jours par semaine pour un temps complet, proratisé en fonction de la quotité, le cas échéant. En cas de services partagés (affectation à l’année sur deux établissements différents de l’établissement de rattachement) vous aurez le droit aux frais de déplacements pour les deux établissements (sous conditions).

    Les ISSR sont versées aux enseignants affectés pour une suppléance de courte et moyenne durée en dehors de la résidence administrative. Elles sont calculés forfaitairement sur la base de 5 jours sauf lorsque le remplacement commence ou s’achève en cours de semaine (prise en compte alors du nombre de jours réels de la semaine considérée). Les ISSR sont proratisées en fonction de la quotité de service. Dans le cas d’une affectation à l’année sur un mi-temps et le complément en suppléances, les frais de déplacements se cumulent avec les ISSR.

    L’indemnisation aux frais réels : Dans le cas d’un nombre de déplacements supérieur au forfait.

    Attention : vous devez compléter chaque mois l’état de mise en paiement et le faire viser par vos deux chefs d’établissement (rattachement et affectation). Ci-dessous l’ensemble des circulaires 2008 2009 téléchargeables :

08089 ISSR Frais de Deplacement .pdf

08089 Récapitulatif ISSR et Frais de deplacement.pdf

 Calendrier des jours ouvres .xls

frais de deplacement specimen.pdf

 Mise en paiement Indemnites Sujetions Speciales.pdf 

 N’hésitez pas à contacter le SNUEP-FSU

SNUEP ACAD GRENOBLE <snuepacadgrenoble@orange.fr>

En cas de problème sur

Le paiement de vos frais, vos affectations, 

les suppléances qui vous sont demandées ……………………. 

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18/09/2008 From Mission TICE <mission.tice@ac-grenoble.fr> : Courrier Recteur Adresse Electronique

 Adresse Electronique Professionnelle 18sept08.pdf

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ARCHIVES

Les dates des CAPA 2007-2008 :

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Année scolaire 2007-2008 :

LES CIRCULAIRES

DU RECTORAT DE GRENOBLE

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—– Original Message —– From: <Ce.Dipere@ac-grenoble.fr> “SNUEP” <herve.crouzet@wanadoo.fr>

Sent: Tuesday, March 18, 2008 9:39 AM Subject: circulaire du mouvement intra académique 2008 + répertoire académique

* (reçue le 18/03/08) Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la circulaire du mouvement intra académique 2008 des personnels enseignants du second degré ainsi que le répertoire des établissements. Bonne réception
NB : la circulaire relative aux demandes formulées au titre du handicap ou d’une situation médicale ou sociale grave sera diffusée demain 19 mars 2008 par courrier électronique.

 Circulaire Mouvement Intra 2008

 Répertoire des établissements 2008

—– Original Message —–From: <Ce.Dipere@ac-grenoble.fr> To: “SNUEP” <herve.crouzet@wanadoo.fr> Sent: Monday, March 17, 2008 9:46 AMSubject: arrêté du mouvement intra académique 2008* (reçue le 17/03/08) Vous trouverez ci-joint l’arrêté du mouvement intra académique 2008. Cordialement Arrêté Mouvement intra INTRA 2008

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—– Original Message —–From: <Ce.Dipere@ac-grenoble.fr>To: “SNUEP” <herve.crouzet@wanadoo.fr>

* (reçue le 04/03/08) Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le calendrier du mouvement intra académique

 Mouvement Phase Intra Calendrier 2008

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* (reçue le 18/02/08) Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la circulaire relative aux opérations de mesure de carte scolaire pour la rentrée 2008 : 

 Circulaire Rectorale “Mesure de Carte Scolaire” 

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* (reçue le 25/01/08) Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la circulaire relative à la notation administrative des personnels enseignants, d’éducation et d’orientation :

 Sommaire notation 2008

 Lettre aux intéressés

 Fiches vierges 2008

 Fiches vierges 2008

 Courrier Chef d’établissement

Attention * Du 28 janvier au 7 mars 2008 *

Objet : Notation administrative des personnels enseignants, d’éducation et d’orientation.

Référence : Décrets des 18/09/89 et 20/03/91.

Pour l’année scolaire 2007-2008, la campagne de notation des personnels enseignants, d’éducation et d’orientation se déroulera du 28 janvier au 7 mars 2008 inclus. La présente note rappelle le dispositif réglementaire et décrit les critères, les procédures et le calendrier des opérations.

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* (reçue le 10/01/08) Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la circulaire relative à la préparation au titre de la rentrée scolaire 2008-2009 des promotions de corps-grade :

 Circulaire Promotions Corps et Grade 2008

Attention formulation sur SIAP pour les promotions de corps :  * Du 10 au 25 janvier 2008.

Pour les avancements de grade, tous les agents promouvables sont classés en fonction de critères académiques* accès à la Hors Classe des PLP du 6 février au 5 mars 2008 (inclus).

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 * (reçue le 13/12) Je vous prie de bien vouloir trouver ci-dessous la circulaire relative au Congé Formation des personnels enseignants, d’éducation et d’orientation :  

 Circulaire Congé Formation 2008

ATTENTION Les demandes sont à faire avant le 31 Janvier 2008 ! 

——– Original Message —– From: <Ce.Dipere@ac-grenoble.fr>

Sent: Thursday, December 20, 2007 12:42 PM  Subject: congé formation

Complément et rectification de la circulaire rectorale n°07-136 du 11 décembre 2007 : Le décret n°85-607 du 14 juin 1985 est abrogé. Le décret n°2007-1470 du 15 Octobre 2007 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie des fonctionnaires de l’Etat ne fait plus obligation aux candidats à un congé de formation  professionnelle de s’inscrire auprès d’organismes agréés par l’Etat.
Je vous prie de bien vouloir porter cette information à la connaissance des personnels placés sous votre responsabilité et je vous remercie de votre collaboration.

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* (reçue le 18/12) Je vous prie de bien vouloir trouver ci-dessous la circulaire relative au temps partiel des personnels enseignants, d’éducation et d’orientation :  ATTENTION Les demandes sont à faire avant le 14 Janvier 2008 ! 

 07143 Temps Partiel.pdf

07143a Temps Partiel.pdf

07143b Temps Partiel.pdf

 07143c Temps Partiel.pdf

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* (reçue le 3/12) Je vous prie de bien vouloir trouver ci-dessous la circulaire relative à la CPA des personnels enseignants et des personnels d’éducation et d’orientation :  ATTENTION Les demandes sont à faire avant le 21 Décembre 2007 ! 

 Circulaire CPA 2008.pdf 

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* (reçue le 27/11) Je vous prie de bien vouloir trouver ci-dessous la circulaire relative aux postes adaptésATTENTION Les demandes sont à faire avant le 21 Décembre 2007 pour les demandes de maintien sur PA !  et avant le 25 Janvier 2008 pour les demandes de 1ière affectation sur PA !  

Postes Adaptés 2°degré Courrier Etablissement.pdf

 Circulaire Postes Adaptés.pdf

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